Commune d'Odos
Commune d'Odos
  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Composition du Conseil Municipal Délibérations examinées Procès verbaux-Comptes rendus Informations budgétaires Les Commissions Municipales Services municipaux
  • ANNUAIRE
    Numéros utiles Les professionnels Les commerces ambulants Les associations Les artistes
  • PLAN D' ODOS
    Plan/Accès
  • L' HISTOIRE D'ODOS
    Les origines de la mairie L'église Le château Le moulin
  • CONTACTEZ-NOUS
    Contact

Délibérations examinées

Accueil / VIE MUNICIPALE / Délibérations examinées

Recherche par année -

Date Nom
18/04/2023

Liste des délibérations examinées - conseil municipal du 13 avril 2023

28/01/2023

Liste des délibérations examinées - conseil municipal du 24 janvier 2023

14/12/2022

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 08 décembre 2022

30/09/2022

Liste des délibérations examinées -Conseil municipal du 29 septembre 2022

03/06/2022

Ordre du jour et compte rendu du 2 juin 2022

25/03/2022

Ordre du jour et compte rendu du 24 mars 2022

16/12/2021

Ordre du jour et compte rendu du 16 décembre 2021

25/11/2021

Ordre du jour et compte rendu du 25 novembre 2021

23/09/2021

Ordre du jour et compte rendu du 23 septembre 2021

01/08/2021

Ordre du jour et compte rendu du 25 février 2021

1 - 2 -3
×

Contact

Commune d'Odos

Place Marguerite de Navarre

65310 Odos - FRANCE

+33 5 62 45 11 16

Contact par formulaire

mairie.odos@ville-odos.fr

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire

Ce formulaire de contact n'est destiné qu'aux questions générales concernant le site ou la commune.


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. 
Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.

Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : rgpd@ville-odos.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :DPD, place Marguerite de Navarre 65310 Odos.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes